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Arrêté - Calamité gricole

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Nord.
Publié le 07 Septembre 2018

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Arrêté du 31 juillet 2018 réglementant les usage de l'eau

Arrêté réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publié le 01 Août 2018

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Arrêtés préfectoraux - ACIERIES ET FORGES D'ANOR

Arrêtés préfectoraux du 1er août 2018 concernant la Société ACIERIES ET FORGES D'ANOR.
Publié le 27 Août 2018

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Projet de la Verrerie Blanche

Décision et récépissé de déclaration du projet.
Publié le 29 Août 2018

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Arrêté préfectoral - Société JEFERCO

Arrêté préfectoral accordant à la Société Jeferco l'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de granulés de bois et une centrale biomasse à Anor
Publié le 15 Janvier 2015

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Arrêté Préfectoral

Arrêté autorisation de pénétrer sur des propriétés privées afin de réaliser des études dans le cadre des inventaires du patirmoine naturel commandés par l'Etat.
Publié le 28 Mai 2015

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Information Acquéreurs Locataires

Arrêté préfectoral du 29 mars 2018 permettant d'établir des servitudes "risques" et d'information sur les sols pour les acquéreurs et les locataires - liste des communes concernées sur le département du Nord annexée au présent arrêté.
Publié le 06 Avril 2018

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Arrêté règlementant l'usage de l'eau

Arrêté règlementant l'usage de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publié le 20 Juillet 2017

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Arrêté municipal permanent

prescrivant l'entretien des trottoirs
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrété Préfectoral - Jeferco Anor

Installations classées pour la protection de l'environnement - Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016 de la Société Jeferco Anor concernant son établissement à Anor
Publié le 16 Février 2016

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Arrêté préfectoral

autorisant le regroupement et le mélange des boues de stations d'épurations d'Anor sur la plate-forme de regroupement, de traitement et de stockage d'Avesnes-sur-Helpe
Publié le 30 Juillet 2014

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Forêt communal 2015 2034

Arrêté préfectoral d'aménagement portant approbation du document d'aménagemnt de la forêt communale d'Anor pour la période de 2015 à 2034
Publié le 24 Février 2015

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Arrêté municipal sur le Parc de la Galoperie

portant sur l'interdiction de pêche côté Parc, et interdisant baignade et jeux d'eau ainsi que l'accès à une zone dangereuse sur l'ensemble du Parc de la Galoperie.
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur la consommation...

portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur les concessions...

prononçant la reprise de concessions en état d'abandon
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur les taxis (2)

portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°2
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal

portant autorisation de vente de pizzas à emporter à Mr Bertrand Dussart du 01/01/2018 au 30/06/2018
Publié le 06 Avril 2018

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Arrêté municipal sur les taxis (1)

portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°1
Publié le 24 Mai 2013

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Arrêté municipal

réglementant le ramassage des déjections canines
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté préfectoral: patrimoine naturel

portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel dans le cadre de Natura 2000, sur le site FR3100511 " Forêts, bois étangs et bocage herbager de la fagne et du plateau d'Anor
Publié le 18 Avril 2014

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SAFER

Décision de rétrocession
Publié le 11 Avril 2014

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Arrêté - Ouvrage hydraulique - Barrage de la Lobiette

Arrêté préfectoral des prescriptions visant la sécurité de l'ouvrage hydraulique constitué par le barrage de la Lobiette
Publié le 09 Mai 2014

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Arrêté municipal permanent

Concernant l'élagage et la tonte des haies
Publié le 04 Juillet 2013

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Circulaire DGPAAT C2011-3088

Circulaire relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts. Date: 18 novembre 2011
Publié le 12 Septembre 2013

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AVIS D'ACQUISITION PAR PREEMPTION

Biens : Les houis ZD-3-4
Publié le 24 Juillet 2015

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Arrêté préfectoral - Classement sonore des infrastructures de transports routiers.

Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du département du Nord.
Publié le 29 Avril 2016

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PLU - approbation

Approbation du Plan Local d'urbanisme
Publié le 01 Juillet 2016

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PLUi de la Communauté de Communes Sud-Avesnois

Délibération
Publié le 17 Novembre 2017

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MAIRIE D'ANOR


5 et 5 bis rue Léo Lagrange
BP n°3 - 59186 Anor

Tél. 03 27 59 51 11
Fax 03 27 59 55 11

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